Mentions légales

Éditeur du site :

 

Nom de l’entreprise : ATELIER CASSERON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Représentant légal : Léo Casseron
E-mail : ateliercasseron@gmail.com
N°SIRET : 99985915000016
Code APE / NAF : 2370Z – Taille, façonnage et finissage de pierres
N°TVA intracommunautaire : FR96999859150
Qualification : Diplôme des Compagnons en maçonnerie du bâti ancien

Hébergement :

 

Le site est hébergé par : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
Téléphone : +44 20 8089 3555

Assurances professionnelles :

 

L’entreprise est couverte par : une assurance responsabilité décennale auprès de [assureur, adresse], contrat n° [numéro], couvrant les travaux réalisés en [France métropolitaine / territoire concerné].

Crédits :

 

Conception du site : Studio Soëm

Propriété intellectuelle :

 

L’ensemble des éléments du site (textes, photographies de réalisations, logos, graphismes, vidéos, structure) est la propriété exclusive de Atelier Casseron, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité :

 

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les photographies des réalisations sont présentées à titre indicatif : la pierre étant un matériau naturel, les teintes, veines et finitions peuvent varier d’un chantier à l’autre. Les informations du site ne constituent pas un devis et n’ont pas de valeur contractuelle ; tout engagement fait l’objet d’un devis écrit signé. L’éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu des sites tiers vers lesquels le site pourrait renvoyer par des liens hypertextes.

Protection des données personnelles :

 

Les informations recueillies sont destinées uniquement à Atelier Casseron dans le but de répondre à vos demandes. Elles ne seront en aucun cas partagées avec des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter Atelier Casseron à l’adresse e-mail suivante : ateliercasseron@gmail.com

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Médiation de la consommation :

 

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec l’entreprise, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur suivant :
[nom, adresse postale, site web du médiateur].

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